Loic Chapeaux


De: Loïc CHAPEAUX
Objet:
membres du Conseil supérieur de la construction et de l'efficacité énergétique
3° Pour le collège des professionnels de la construction et de l'efficacité énergétique
Sur désignation de la Fédération française du bâtiment
membre titulaire
Groupe:
date_debut="2024-06-01"
nomination
30 Mai 202430/05/2024
De: Loïc CHAPEAUX
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
à compter de la publication du présent arrêté
II. - Pour les constructeurs, les maîtres d'œuvre et les entreprises du bâtiment, les gestionnaires de logements, les établissements financiers, les organismes d'allocations familiales et le notariat
Sur désignation de la Fédération française du bâtiment
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Décembre 202317/12/2023
De: Loïc CHAPEAUX
Objet:
membres du Conseil supérieur de la construction
en application de l'article D. 142-18 du code de la construction et de l'habitation
3° Pour le collège des professionnels de la construction et de l'efficacité énergétique
Au titre de représentant de la Fédération française du bâtiment
membre titulaire
Groupe:
nomination
21 Mai 202121/05/2021
De: Loïc Chapeaux
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation de la Fédération française du bâtiment
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Loic CHAPEAUX
représentant de la FFB
Objet:
membres du comité consultatif du fonds de compensation des risques de l'assurance construction
en application de l'article R. 431-51 du Code des assurances
Au titre de représentant des « autres entreprises »
membre titulaire
Groupe:
nomination
26 Octobre 201926/10/2019
De: Loïc CHAPEAUX
directeur des affaires économiques, financières et internationales de la Fédération française du bâtiment (FFB)
Objet:
membres de la commission des comptes du logement
personnalités qualifiées pour leurs compétences en matière d'économie du logement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Juillet 201902/07/2019
De: Loïc Chapeaux
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
II. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation de la Fédération française du bâtiment
Titulaire
Remplace:M. Bernard Coloos
Groupe:
nomination
29 Avril 201829/04/2018
De: Loïc Chapeaux
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
II. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation de la Fédération française du bâtiment
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Loïc Chapeaux
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
Sur désignation de la Fédération française du bâtiment
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
03 Janvier 201503/01/2015
De: Loïc Chapeaux
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
Sur désignation de la Fédération française du bâtiment
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Novembre 201123/11/2011
De: Loïc Chapeaux
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
II. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mai 200811/05/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.